Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site Icosium est édité par :
Icosium
Forme juridique : SAS
Capital social : 10.000€
Numéro d’immatriculation : 851244301 RCS DE LYON
Adresse du siège social : 24 RUE ROBERT DESNOS 69120 VAULX-EN-VELIN France
Numéro de téléphone : 04 81 91 33 83
Adresse e-mail : contact@icosium.net
Numéro de TVA intracommunautaire : FR44851244301

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est :
Nom et prénom du responsable
Qualité : Sofiane Terra, Directeur Général

3. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur
Adresse :
Numéro de téléphone :

4. Propriété intellectuelle

Le contenu du site [Nom du site] (textes, images, graphismes, logos, etc.) est la propriété exclusive de Icosium, ou est utilisé sous licence. Toute reproduction, distribution, modification, ou utilisation du contenu sans autorisation préalable est interdite et peut entraîner des poursuites judiciaires.

5. Données personnelles

Icosium collecte et utilise vos données personnelles conformément à notre Politique de Confidentialité. En utilisant notre site, vous consentez à la collecte et au traitement de vos données personnelles comme décrit dans cette politique. Pour plus d’informations, vous pouvez consulter notre Politique de Confidentialité.

6. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. Vous pouvez gérer vos préférences de cookies directement dans les paramètres de votre navigateur. Pour plus de détails sur l’utilisation des cookies, consultez notre Politique de Cookies.

7. Responsabilité

Icosium met tout en œuvre pour fournir des informations fiables sur ce site, mais ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité ou la mise à jour des informations. En aucun cas, Icosium ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. Ces liens sont fournis uniquement à titre informatif. Icosium n’assume aucune responsabilité quant au contenu de ces sites tiers, ni quant à la conformité de ces sites aux législations applicables.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, seuls les tribunaux compétents du ressort du siège social de Icosium seront compétents.